Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.A.E. WILLEFERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELIER DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.E. WILLEFERT domicilié(e) 42, RUE NATIONALE, 59112 ANNOEULLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 714 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAE WILLEFERT - France.
La marque BELIER DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.E. WILLEFERT (SOCIETE ANONYME) - 42, RUE NATIONALE, 59112 ANNOEULLIN - France - SIREN 326714888
SAE WILLEFERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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